Déposée le 21 mai 2012 par monsieur Régis COURTOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FUNEA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est monsieur Régis COURTOUX domicilié(e) 33 route de la Chassagne - 87480 - Saint Priest-Taurion - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis COURTOUX domicilié(e) 33 route de la Chassagne - 87480 - Saint Priest-Taurion - France.
La marque FUNEA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Régis COURTOUX - 33 route de la Chassagne - 87480 - Saint Priest-Taurion - France
M. Régis COURTOUX - 33 route de la Chassagne - 87480 - Saint Priest-Taurion - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; columbariums, portes de columbariums, pierres tombales, stèles funéraires, monuments funéraires, bancs funéraires, tables funéraires, fontaines funéraires, colonnes funéraires, jardinières funéraires, vases funéraires, urnes funéraires, plaques souvenir funéraires, tous ces produits étant métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; columbariums, portes de columbariums, pierres tombales, stèles funéraires, monuments funéraires, bancs funéraires, tables funéraires, fontaines funéraires, colonnes funéraires, jardinières funéraires, vases funéraires, plaques souvenir funéraires, tous ces produits étant non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; urnes funéraires ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services juridiques ; médiation ; pompes funèbres ; services de crémation ; ouverture de serrures.
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